21. IMMOBILISATIONS CORPORELLES (2/2)

Par contre, la valeur des terrains ne doit pas être comprise dans celle des
immeubles. Elles doit être évaluée même approximativement et comptabilisée
séparément au poste 2106 Terrains bâtis.

Les agencements, aménagements, installations des constructions dont l’entreprise
est propriétaire. Sont inscrites à ce sous-compte distincte, les dépenses d’installation
générale, de téléphone, de climatisation, de chauffage, de douche pour le personnel,
ainsi que toutes les dépenses relatives aux travaux de menuiserie, maçonnerie,
aménagement général, création de cloisons fixes, etc. qui, engagées
postérieurement à l’entrée des bâtiments dans le patrimoine de l’entreprise, n’ont pu
être intégrées au coût des immobilisations aux quelles elles se rapportent.

Les ouvrages d’infrastructure comprennent les installations fixes de chemin de fer,
les routes, rues, égouts, ponts, voies souterraines et tunnels, jetées et autres

installations portuaires, parcs à voitures, aéroports, puits de pétrole et puits de
mines, barrages, digues ne faisant pas partie des travaux d’irrigation et de défense
contre les inondations.

213. Installations complexes spécialisées :

Il s’agit d’unités à caractère spécifique affectées à un usage spécialisé pouvant
comprendre constructions, matériels ou pièces qui, même séparables par nature,
sont intimement liés pour leur fonctionnement et que cette incorporation rend
passibles du même rythme d’amortissement.

Exemples : unités de raffinage dans les industries des hydrocarbures, ensembles de
fabrication d’antibiotiques dans les industries pharmaceutiques, chambres froides,
etc.

214. Matériel d’exploitation :

Le matériel d’exploitation est constitué par l’ensemble des objets et instruments à
l’aide desquels :

− On extrait, transforme ou façonne les matières ou fournitures ;

− on fournit les services qui sont l’objet même de la profession exercée.

Exception est faite, en ce dernier cas, pour le matériel de transport et le matériel de
bureau qui doivent être portés aux comptes d’intitulés correspondants, même dans
les entreprises dont l’objet est de faire des transports ou des travaux de bureau.

Sont notamment, compris dans cette rubrique, le matériel ou outillage industriel, le
matériel agricole et le matériel d’emballage (utilisé pour les besoins internes et non
destiné à être livré aux clients).

215. Matériel de transport :

Ce compte, à subdiviser selon les besoins, comprend tous les véhicules et appareils
servant au transport par terre, par fer, par eau ou par air.

216. Matériel de bureau et informatique :

Machines et instruments tels que machines à écrire, machines comptables,
ordinateurs, etc. utilisés par les différents services.

217. Immobilisations animales :

Elles comprennent en général les animaux de trait et les animaux affectés à la
reproduction. En revanche, les animaux non destinés à rester de façon durable dans
l’entreprise, c’est-à-dire les animaux destinés à l’engraissement et élevés en vue de
leur revente ainsi que les animaux de laiterie non exclusivement affectés à la
reproduction. En, revanche, les animaux non destinés à rester de façon durable
dans l’entreprise, c’est-à-dire les animaux destinés à l’engraissement et élevés en
vue de leur revente ainsi que les animaux de laiterie non exclusivement affectés à la
reproduction, sont inscrits en classe 3.

218. Autres immobilisations

Sont regroupés sous cet intitulé le mobilier de bureau, le mobilier de logement, les
installations générales, agencements, aménagements, les emballages récupérables
et tous les autres éléments corporels non ventilés dans les rubriques précédentes.

Le mobilier comprend les meubles et objets tels que tables, chaises, armoires,
classeurs utilisés par les services administratifs ou par tout autre service.

Le mobilier de logement comprend les meubles et instruments de toute nature
affectés aux locaux à usage d’habitation.

Les installations générales, agencements, aménagements dans les constructions
dont l’entreprise n’est pas propriétaire, constituent des ensembles d’éléments,
d’organes ou de travaux destinés à établir une liaison entre les diverses
immobilisations de l’entreprise, ou à mettre ces immobilisations en état d’utilisation.
Il en est ainsi des installations d’électricité, de téléphone, des installations de
climatisation, de douche pour le personnel, etc.

Les installations, agencements et aménagements dans des constructions dont
l’entreprise est propriétaire sont incorporés à une subdivision du compte 212
Constructions et amortis comme elles.

Les emballages récupérables identifiables sont des emballages susceptibles d’être
provisoirement prêtés ou consignés à des tiers.

Lorsqu’ils ne sont pas commodément identifiables, au moyen par exemple de
l’apposition d’un numéro de série, ils peuvent être portés parmi les valeurs
d’exploitation.