TITRE VI
28. Amortissements
- Amortissements 50 50
792. FRAIS A TRANSFERER N° 34
TRANSPORT AVANCE POUR LE COMPTE DE CLIENTS
Données : Des frais de transport, d’un montant de 50, payés pour le compte d’un client, sont
répercutés sur le client. Le transport était assuré par un tiers.
(0)792 (0) 6301 410 4/5
Charges Transport Clients Tiers
imputables ou
à des tiers Financiers
- Enregistrement des débours 50 50
- Récupération des frais
déboursés sur le client 50 50
1. Si la facturation du port est faite à un prix différent du coût réel (prix forfaitaire) ou si le transport est assuré par l’entreprise,
l’opération s’analyse comme une vente de services, et est inscrite au compte 7064 Ports facturés aux clients.
792. FRAIS A TRANSFERER N° 35
SINISTRE COUVERT PAR ASSURANCE
1er cas : sinistre ayant affecté un bien immobilisé
Données : une entreprise débourse 100 pour la réparation d’un bien sinistré. La compagnie d’assurance lui fait savoir
que le remboursement du montant de la réparation, ainsi qu’une indemnité complémentaire d’immobilisation de 5, se
fera dans les meilleurs délais.
(0)792 (0) (0) 7480 464 (0) 621 4/5
Charges Indemnités Assureurs Répara- Tiers
imputables d’assurance tions ou
à des tiers Financiers
- Enregistrement des dépenses
de réparation 100 100
- Décision d’indemnisation de
l’assureur 100 5 105
- Encaissement de l’indemnité 105 105
100 5 105 105 100
Soldé
Dans le cas d’une destruction totale ou du vol de bien, l’indemnité d’assurance est traitée de la même manière que s’il
s’agissait d’un prix de cession d’immobilisation.
792. FRAIS A TRANSFERER N° 36
SINISTRE COUVERT PAR ASSURANCE
2è cas : sinistre ayant affecté une valeur d’exploitation
Données : En mai 1982, de l’année n sinistre a détruit partiellement les stocks de marchandises de l’entreprise. La perte
est évaluée à 100. par lettre, la compagnie d’assurance avise l’entreprise qu’elle remboursera, dans les meilleurs délais,
la somme de 70.
(0)792 0 (0)7480 (0)6480 464
Charges Indemnités Perte d’actif Assureurs
imputables d’assurance non immobilisé
à des tiers
- Compensation en exploitation
de la perte résultant du sinistre
(coût des valeurs d’exploitation
détruites) 100 100
- Indemnisation de l’assureur 70 70
792. FRAIS A TRANSFERER N° 34
TRANSPORT AVANCE POUR LE COMPTE DE CLIENTS
Données : Des frais de transport, d’un montant de 50, payés pour le compte d’un client, sont
répercutés sur le client. Le transport était assuré par un tiers.
(0)792 (0) 6301 410 4/5
Charges Transport Clients Tiers
imputables ou
à des tiers Financiers
- Enregistrement des débours 50 50
- Récupération des frais
déboursés sur le client 50 50
1. Si la facturation du port est faite à un prix différent du coût réel (prix forfaitaire) ou si le transport est assuré par l’entreprise,
l’opération s’analyse comme une vente de services, et est inscrite au compte 7064 Ports facturés aux clients.
792. FRAIS A TRANSFERER N° 35
SINISTRE COUVERT PAR ASSURANCE
1er cas : sinistre ayant affecté un bien immobilisé
Données : une entreprise débourse 100 pour la réparation d’un bien sinistré. La compagnie d’assurance lui fait savoir
que le remboursement du montant de la réparation, ainsi qu’une indemnité complémentaire d’immobilisation de 5, se
fera dans les meilleurs délais.
(0)792 (0) (0) 7480 464 (0) 621 4/5
Charges Indemnités Assureurs Répara- Tiers
imputables d’assurance tions ou
à des tiers Financiers
- Enregistrement des dépenses
de réparation 100 100
- Décision d’indemnisation de
l’assureur 100 5 105
- Encaissement de l’indemnité 105 105
100 5 105 105 100
Soldé
Dans le cas d’une destruction totale ou du vol de bien, l’indemnité d’assurance est traitée de la même manière que s’il
s’agissait d’un prix de cession d’immobilisation.
792. FRAIS A TRANSFERER N° 36
SINISTRE COUVERT PAR ASSURANCE
2è cas : sinistre ayant affecté une valeur d’exploitation
Données : En mai 1982, de l’année n sinistre a détruit partiellement les stocks de marchandises de l’entreprise. La perte
est évaluée à 100. par lettre, la compagnie d’assurance avise l’entreprise qu’elle remboursera, dans les meilleurs délais,
la somme de 70.
(0)792 0 (0)7480 (0)6480 464
Charges Indemnités Perte d’actif Assureurs
imputables d’assurance non immobilisé
à des tiers
- Compensation en exploitation
de la perte résultant du sinistre
(coût des valeurs d’exploitation
détruites) 100 100
- Indemnisation de l’assureur 70 70