CLASSE 7/07 → 70. VENTES DE MARCHANDISES, PRODUCTION VENDUE (1/2)

CLASSE 7/07
COMPTES DE PRODUITS ET PROFITS

70. VENTES DE MARCHANDISES, PRODUCTION VENDUE
PRODUITS DES ACTIVITES ANNEXES

PAR LE DEBIT IL EST CREDITE

Voir les fiches suivantes

COMMENTAIRES

Les ventes de marchandises, la production vendue et les produits des activités
annexes sont enregistrés dans le (ou les) compte(s) appropriés suivants :

− 700 Ventes de marchandises
− 701 Production vendue
− 706 Produits des activités annexes.

Les ventes et productions sont enregistrées aux comptes ci-dessus au prix facturé à
l’acheteur.

ELEMENTS CONSTITUTIFS DU PRIX FACTURE

Le prix facturé à l’acheteur inclut les taxes sur le chiffre d’affaires, les droits de
douanes à l’exportation et le port facturé, avant déduction des escomptes.

LES TAXES SUR LE CHIFFRE D’AFFAIRES

Les taxes sur le chiffre d’affaires (éventuellement les droits de douanes à
l’exportation) sont normalement comprises dans le prix de vente enregistré au
compte 70.

Lorsque ces taxes sont à la charge de l’acheteur et reversées intégralement à l’Etat,
elles sont créditées au compte 435 Etat, taxes sur le chiffre d’affaires (taxes
collectées) en contrepartie du compte 70 Ventes.

LES REDUCTIONS SUR LES VENTES

Le net commercial est seul comptabilisé. Les rabais, remises, ristournes accordés
aux clients sur la facture ou sur la note de crédit ultérieure sont déduits du montant
inscrit au compte de ventes. Si leur affectation à un compte de ventes se révèle
impossible, ils sont portés au débit du compte 642 RRR accordés.

Les escomptes, par contre, même s’ils figurent sur la facture, sont débités au compte
676 Escomptes accordés.

LES PORTS FACTURES AUX CLIENTS

Le prix facturé à l’acheteur inclut le coût du transport. Le vendeur peut effectuer
l’avance des frais. Il agit comme mandataire de l’acheteur et peut récupérer les
sommes qu’il a payées pour son compte :

Si les frais répercutés sur le client représentent les débours à leur coût exact, la
facturation du port doit être enregistrée non au compte 70 mais au crédit du compte
79 Charges imputables à des tiers1.

Si la facturation du port est faite à un prix différent du coût réel (prix forfaitaire) ou si
le transport facturé au client est assuré par l’entreprise, c’est au compte 7064 Ports
facturés aux clients que la récupération doit être portée.

REGULARISATION DES VENTES ET CREANCES EN FIN D’EXERCICE

Durant l’exercice, les ventes de biens ou services sont enregistrées lors des
facturations qui coïncident généralement avec la livraison ou la fourniture.

Toutefois, lorsqu’il existe à la date de clôture, pour un motif quelconque, un décalage
entre facturation - comptabilisation - livraison, il convient de régulariser la situation à
l’occasion des opérations d’inventaire. Deux hypothèses peuvent être envisagées :

les produits sont comptabilisés avant le moment où ils sont définitivement acquis à
l’entreprise. A l’inventaire, ils doivent être exclus des produits de l’exercice, dans la
mesure où ils concernent l’exercice suivant. Le compte 70 est débité; en
contrepartie, le compte 481 Produits constatés d’avance est crédité;

des commandes sont exécutées et les factures correspondantes ne sont pas encore
établies. Ces produits réalisés sont à comprendre dans les résultats de l’exercice. Le
compte 70 Ventes est crédité par le débit du compte de régularisation 418 Clients,
factures à établir.

1. Afin de préserver les flux intervenus, la comptabilisation en négatif dans les comptes de charges est déconseillée.
700. VENTES DE MARCHANDISES

PAR LE DEBIT

− du compte «41 Clients» ou d’un compte financier.

IL EST CREDITE

− du montant des facturations nettes

IL EST DEBITE

1. des rabais, remises et ristournes accordés postérieurement à la
comptabilisation de la facture de vente

2. pour solde en fin de période, du compte «700 Ventes» (exploitation)

3. pour solde en fin de période, du compte « 0700 Ventes » (hors exploitation)

PAR LE CREDIT

1. du compte «41 Clients»
2. du compte «82 Résultats d’exploitation»
3. du compte «082 Résultats hors exploitation»

COMMENTAIRES

Le compte 700 est réservé aux opérations purement commerciales et n’enregistre
que les marchandises revendues en l’état.

Des subdivisions du compte permettent d’identifier :

− les ventes par type de marchandises;

− les ventes en Mauritanie et à l’exportation.

Le compte 0700 est utilisé dans les mêmes conditions générales que le compte
0600.

701. PRODUCTION VENDUE (TRAVAUX, PRESTATIONS DE SERVICES)

PAR LE DEBIT

− du compte «41 Clients» ou d’un compte financier

IL EST CREDITE

− du montant des facturations nettes

IL EST DEBITE

1. des rabais, remises, ristournes accordés postérieurement à la
comptabilisation de la facture de vente

2. pour solde, en fin de période, du compte «Production vendue» (exploitation)

3. pour solde, en fin de période, du compte «Production vendue» (hors
exploitation)

PAR LE CREDIT

1. du compte «41 Clients»
2. du compte «82 Résultats d’exploitation»
3. du compte «082 Résultats hors exploitation»

COMMENTAIRES

Les produits ou travaux relatifs à la production de l’entreprise sont enregistrés dans
le compte 701.

Dans le cas où l’activité professionnelle de l’entreprise consiste dans la fourniture de
services ou dans la location de biens ou objets, les recettes correspondantes
(rémunérations, locations...) sont inscrites au compte 701 dont l’intitulé est alors
modifié en conséquence.

706. PRODUITS DES ACTIVITES ANNEXES

PAR LE DEBIT

− des comptes de tiers ou financiers

IL EST CREDITE

− du montant des sommes facturées aux clients en rémunération de services divers

IL EST DEBITE

1. pour solde en fin de période, du compte « Produits des activités annexes
(exploitation)

2. pour solde en fin de période, du compte « Produits des activités annexes
(hors exploitation)